De nombreux Français profitent de la proximité de l’Andorre pour s’approvisionner en alcool et en cigarettes à des prix défiant toute concurrence. Toutefois, lors de leur passage par la douane espagnole pour rejoindre la France, ils sont soumis à des limites quantitatives strictes concernant ces produits. Cet article vise à éclaircir les règles en vigueur et à rappeler que les services douaniers peuvent effectuer des contrôles même en territoire français.
Les limites quantitatives pour le tabac et l’alcool
Les voyageurs en provenance d’Andorre et passant par l’Espagne pour rejoindre la France doivent respecter les limites quantitatives suivantes concernant le tabac et l’alcool :
- Tabac : 300 cigarettes ou 150 cigarillos (cigares de moins de 3 grammes) ou 75 cigares ou 400 grammes de tabac à fumer.
- Alcool : 1,5 litre de boisson titrant plus de 22° ou 3 litres de boisson titrant jusqu’à 22° ou une combinaison de ces boissons ne dépassant pas la limite globale de 4 litres, ainsi que 16 litres de bière.
Il est important de noter que ces limites s’appliquent par personne et par véhicule, et ce, quel que soit le moyen de transport utilisé (voiture, moto, bus, etc.).
Les contrôles douaniers en territoire français
Même si les voyageurs ont franchi la douane espagnole sans encombre, ils peuvent encore être soumis à des contrôles douaniers en territoire français. En effet, les services douaniers français sont habilités à effectuer des contrôles sur l’ensemble du territoire national, y compris sur les autoroutes et les routes départementales.
Les agents des douanes peuvent procéder à des fouilles de véhicules, de bagages et même de personnes, dans le but de vérifier la conformité des marchandises transportées avec la réglementation en vigueur. En cas de non-respect des limites quantitatives, les contrevenants s’exposent à des sanctions.
- Les sanctions encourues en cas de dépassement des limites
Le dépassement des limites quantitatives autorisées pour le tabac et l’alcool peut entraîner des sanctions douanières, fiscales et pénales. Les sanctions douanières peuvent aller de la simple saisie des marchandises à des amendes pouvant atteindre plusieurs milliers d’euros.
En outre, les contrevenants peuvent être poursuivis pour fraude fiscale, puisqu’ils n’ont pas acquitté les droits et taxes applicables sur les quantités excédentaires. Les sanctions fiscales peuvent alors prendre la forme de redressements fiscaux, d’amendes et même de peines d’emprisonnement dans les cas les plus graves.
Les astuces pour éviter les mauvaises surprises
Afin d’éviter les désagréments liés aux contrôles douaniers et les éventuelles sanctions, il est recommandé de respecter scrupuleusement les limites quantitatives autorisées. Voici quelques astuces pour faciliter votre passage en douane :
- Conservez les factures et les preuves d’achat de vos produits, afin de prouver leur origine et leur conformité avec les limites autorisées.
- Répartissez équitablement les produits entre les passagers du véhicule, afin de respecter les limites par personne.
- Informez-vous sur les règles en vigueur concernant les autres produits que vous souhaitez importer (médicaments, denrées alimentaires, etc.).
Le passage par la douane espagnole ne vous empêche pas de vous faire controler car il y a aussi un poste douanier sur la frontière Espagnole, étant donné que l’Andorre ne fait pas partie de l’espace Shengen. Il faut aussi savoir que les services douaniers français peuvent effectuer des contrôles en territoire français et vous arrêtter pendant que vous rentrez chez vous.
Afin d’éviter les mauvaises surprises, il est essentiel de bien connaître la réglementation et de respecter les limites fixées.
